InterActual Technologies, Inc. ("ITI")
&Contrat de licence d'utilisateur final

VEUILLEZ LIRE CE DOCUMENT AVEC ATTENTION AVANT D'EXÉCUTER LE LOGICIEL CI-INCLUS.  CET ACCORD VOUS DONNE L'AUTORISATION D'EXPLOITER LE LOGICIEL CI-INCLUS ET CONTIENT LES DÉNIS DE RESPONSABILITÉ ET DE GARANTIE.  EN EXÉCUTANT LE LOGICIEL CI-INCLUS, VOUS DONNEZ VOTRE ACCORD POUR RESPECTER LES CONDITIONS INCLUSES DANS CETTE LICENCE. SI VOUS N'ÊTES PAS D'ACCORD AVEC CES CONDITIONS, ANNULEZ CETTE INSTALLATION ET N'UTILISEZ PAS CE LOGICIEL. UTILISEZ PLUTÔT L'APPLICATION DE LECTEUR DE DVD AYANT ÉTÉ INSTALLÉE AVEC VOTRE ORDINATEUR OU VOTRE KIT DE MISE À NIVEAU DU DVD.

1. Définitions
   (a) "Logiciel ITI" signifie les logiciels inclus dans l'emballage ci-joint ainsi que toutes les mises à niveau s'y rapportant fournies par  ITI.
   (b) "Produit ITI" signifie le Logiciel ITI et sa documentation ainsi que les modèles et le contenu multimédia (vidéo, animation, son et graphisme) et toutes les mises à niveau s'y rapportant fournies par  ITI.

2. Licence.  Cet accord vous permet de :
   (a) Utiliser le Logiciel ITI sur un seul ordinateur.
   (b) Faire une copie du Logiciel ITI sous forme lisible par une machine uniquement dans un but de sauvegarde.  Vous devez reproduire sur cette copie toutes les références de copyright et autres marques privatives inscrites sur la copie originale du Logiciel ITI.
   (c) Certains Logiciels ITI possèdent une licence avec des droits supplémentaires tels que décrits dans l'Annexe des droits supplémentaires pouvant être inclus dans l'emballage de ce Produit ITI.

3. Licences supplémentaires.  Certains droits ne sont pas octroyés au titre de cet accord mais peuvent être disponibles dans un accord séparé.  Si vous désirez bénéficier d'un accord avec des droits supplémentaires répertoriés ci-dessous, veuillez contacter ITI.
   (a) Licences d'utilisation sur site.  Vous devez bénéficier d'une licence d'utilisation sur site ITI si vous désirez faire des copies du Logiciel ITI pour une utilisation avec des CPU supplémentaires vous appartenant.
   (b) Licence de distribution.  Vous devez bénéficier d'un accord de distribution Run-Time ITI si vous désirez copier et distribuer un produit destiné à un utilisateur final (et ses Run-Time ITI associés) autre que celui décrit en section 2.

4. Restrictions.  Vous ne pouvez pas effectuer ou distribuer de copies du Produit ITI ou transférer électroniquement le Logiciel ITI d'un ordinateur vers un autre ou par le biais d'un réseau.  Vous ne pouvez pas décompiler, pratiquer d'ingénierie inverse, désassembler ou réduire par tout autre moyen le Logiciel ITI à une forme directement lisible par l'être humain.  Vous ne pouvez pas modifier, louer, revendre avec profit, distribuer ou créer aucun travail dérivé et basé sur le Logiciel ITI ou toute autre partie.  Vous ne pouvez pas exporter ou réexporter, directement ou indirectement le Produit ITI vers un pays l'interdisant au titre du United States Export Administration Act et des règlements s'y rapportant.

5. Propriété.  Cette licence vous octroie des droits limités d'utilisation du Logiciel ITI.  Même si le disque ou le CD-ROM sur lequel le logiciel ITI est enregistré vous appartient, vous ne devenez pas propriétaire du Logiciel ITI et ITI (ainsi que ses donneurs de licences) en garde le titre ainsi que toutes les copies accompagnées de leurs brevets, copyrights, secrets commerciaux et autre propriété intellectuelle s'y rapportant.  Tous les droits qui ne sont pas spécifiquement octroyés dans cet accord sont réservés par ITI.

6. Garanties limitées
   (a) ITI garantit que durant une période de quatre vingt dix jours (90) à partir de la date de livraison (vérifiée par une copie de votre reçu) : le support sur lequel le Logiciel ITI est fourni est indemne de défauts matériels et de main d'œuvre dans des conditions normales d'utilisation.  À L'EXCEPTION DE CE QUI EST MENTIONNÉ DANS LA GARANTIE LIMITÉE PRÉCÉDENTE, LE LOGICIEL ITI EST FOURNI " TEL QUEL" ET SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE.  ITI DÉNIE TOUTES LES AUTRES GARANTIES, EXPLICITES OR IMPLICITES, Y COMPRIS CELLES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADAPTATION À UNE FIN PARTICULIÈRE ET D'ABSENCE DE CONTREFAÇON.  LE CAS ÉCHÉANT, LA LOI S'APPLIQUE À TOUTE GARANTIE SE RAPPORTANT AU PRODUIT ITI, TOUTES CES GARANTIES SONT LIMITÉES À UNE DURÉE DE QUATRE VINGT DIX JOURS (90) À COMPTER DE LA DATE DE LIVRAISON.  Aucune information orale ou écrite ou conseil émis par ITI, ses revendeurs, distributeurs, agents ou employés n'aura valeur de garantie ou n'étendra en aucun cas l'étendue de la dite garantie.
   (b) CERTAINS ÉTATS N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION DES GARANTIES IMPLICITES, DE SORTE QUE L'EXCLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS VOUS ÊTRE APPLICABLE.  CETTE GARANTIE VOUS OFFRE DES DROITS LÉGAUX SPÉCIFIQUES, VOUS POUVEZ AUSSI BÉNÉFICIER D'AUTRES DROITS VARIANT D'UN ÉTAT À UN AUTRE.

7. Recours exclusifs.  Le recours exclusif de la section 6 concerne la réception d'une copie de remplacement du Logiciel ITI. ITI utilisera tous les efforts commerciaux raisonnables afin de vous fournir une copie de remplacement du Logiciel ITI.  ITI ne sera en aucun cas tenu pour responsable quant aux modifications apportées au Logiciel ITI quelle qu'en soit la manière ou si la non-conformité se produit lors de l'utilisation du Logiciel ITI conjointement avec un logiciel ou un matériel qui n'est pas fourni par ITI ou en rapport avec tout support détérioré par accident, abus ou mauvaise application.

8. Limitations des dommages.
   (a) ITI (AINSI QUE SES DONNEURS DE LICENCES) NE PEUT ÊTRE TENU POUR RESPONSABLE DE DOMMAGES INDIRECTS, SPÉCIAUX, ACCESSOIRES OU IMMATÉRIELS (Y COMPRIS LES DOMMAGES POUR PERTES COMMERCIALES, DE PROFITS OU SIMILAIRE), QU'ILS SOIENT BASÉS SUR UNE RUPTURE DE CONTRAT, SUR UN DÉLIT (INCLUANT LA NÉGLIGENCE), LA GARANTIE DU PRODUIT OU AUTRE, MÊME SI ITI OU SES REPRÉSENTANTS ONT ÉTÉ AVISÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES, ET MÊME SI UN REMÈDE FORMULÉ ICI EST CONSIDÉRÉ COMME AYANT ÉCHOUÉ PAR RAPPORT AU BUT PRÉVU.  ITI (AINSI QUE SES DONNEURS DE LICENCES) NE POURRA EN AUCUN CAS ÊTRE TENU POUR RESPONSABLE DES COÛTS D'APPROVISIONNEMENT DE PRODUITS OU DE SERVICES DE REMPLACEMENT.
   (b) La responsabilité totale d'ITI à votre égard quant aux dommages réels et ce, quelle qu'en soit la cause, sera limitée à $1,00 ou au montant payé par vous pour le Logiciel ITI ayant provoqué de tels dommages.
   (c) CERTAINS ÉTATS N'AUTORISENT PAS LES LIMITATIONS OU L'EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ POUR DES DOMMAGES ACCESSOIRES OU IMMATÉRIELS, DE SORTE QUE LES LIMITATIONS OU EXCLUSIONS CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S'APPLIQUER À VOUS.

9. Bases de négociation.  La garantie illimitée, les recours exclusifs et la responsabilité limitée explicités ci-dessus sont des éléments fondamentaux de la base de toute négociation entre ITI et vous.  ITI n'est pas en mesure de fournir le Logiciel ITI en termes économiques sans de telles limitations.

10. Utilisateurs finaux du gouvernement.  Le gouvernement accuse réception de la notification que les Produits et documentations s'y rapportant ont été développés avec des fonds privés et qu'aucun élément les composant n'appartient au domaine public.  Le gouvernement accuse réception de la représentation d'ITI que les produits sont du type « Logiciel d'ordinateur commercial » selon la description de FAR 12.212, DFAR 227.7202 et autres règlements semblables émanant des mêmes ou d'autres agences gouvernementales des États-Unis. En aucun cas les droits du gouvernement sur le logiciel et sa documentation ne dépasseront les droits répertoriés dans FAR 52.227-19 (Droit restreints).  Droits réservés non publiés sous les lois du copyright des États-Unis.  Fabricant :  INTERACTUAL TECHNOLOGIES INC., 100 Century Center Court, Suite 205, San Jose, 
CA  95112.

11. Généralités  Cet accord sera régi par les lois internes de l'état de Californie.  Cet accord contient l'accord complet entre les parties se rapportant au sujet ici traité et surpasse tous les autres accords antérieurs ou actuels ou toutes les interprétations, qu'ils soient oraux ou écrits.  Toutes les questions concernant cet accord seront envoyées vers ITI à la première adresse libellée ci-dessus.

